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Marques déposées par monsieur Rouaud (Alfred
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LA COULEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COULEE
M. Rouaud (Alfred)

Numéro de dépôt :
924482
Date de dépôt :
25/04/1975
Lieu de dépôt :
SAINT NAZAIRE

Présentation de la marque LA COULEE

Déposée le 25 avril 1975 par monsieur Rouaud (Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT NAZAIRE), la marque française « LA COULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rouaud (Alfred domicilié(e) rue Basse, Gavre (Loire-Atlantique). - France.

La marque LA COULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA COULEE est expirée depuis le 25 avril 1985.

Rouaud (Alfred a également déposé les autres marques suivantes : JEMCA


M. Rouaud (Alfred) - rue Basse, Gavre (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Cidre, limonade, soda.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.